[BMP] Proposition pour une banque municipale de pontarlier

La banque comtale m'a fait donné une idée, j'aimerai vous soumettre l'idée générale puis j'espère avant midi un texte assez complet.

L'idée étant de créer une banque municipale offrant

- des prêts avec un taux et une échéance
- Récupérer de l'argent en offrant un taux de rémunération aux habitants.

(Idées sur un système bancaire classique ramené à l'échelle de ponta)

Fonctionnement d'un Prêt

L’emprunteur doit obligatoirement :
- Etre au minimun paysan
- Résider à Pontarlier avec INTERDICTION de quitter la ville
- Etre Actif durant la période du prêt

Le prêt :
- montant maximum de 500 écus. (somme à étudier)
- le taux d'intérêt hebdomadaire est de 3% calculé chaque dimanche sur la somme due.
- le prêt est cautionné par les biens de l'emprunteur (Champs).

En cas de non-remboursement,
la BMP sera en droit d'exiger la mise en vente du champs et le montant correspondant jusqu'à hauteur du prêt, plus les intérêts dus auprès du tribunal de Franche Comté.



C'est tirée d'une banque déjà existante car jai pour une fois cherché si cela avit été fait avant de me lancer là dedant.

ok, mais il faut un conseiller qui ne s'occupe que de cela.

des questions me viennent en tête:
comment interdire aux gens de quitter le village?
comment contrôler et/ou sanctionner (caution du champ)?

rougail a écrit:

ok, mais il faut un conseiller qui ne s'occupe que de cela.

des questions me viennent en tête:
comment interdire aux gens de quitter le village?
comment contrôler et/ou sanctionner (caution du champ)?

Pour sanctionner, Un procès pour n'avoir pas respecté les termes d'un contrat. je vous mets la suite comme çà cela donne une idée plus précise

Citation :

Fonctionnement d'un Prêt

L’emprunteur doit obligatoirement :
- Etre au minimun paysan
- Résider à Pontarlier avec INTERDICTION de quitter la ville
- Etre Actif durant la période du prêt

Le prêt :
- montant maximum de 500 écus.
- le taux d'intérêt hebdomadaire est de 3% calculé chaque dimanche sur la somme due.
- le prêt est cautionné par les biens de l'emprunteur (Champs).

La banque peut prêter pour le passage de niveau 3 jusqu’à hauteur de 1500écus pendant deux jours. (Le temps du passage). La somme empruntée se devra être remboursée d’une majoration des 3%.
Exemple : Prêt de 1200écus le jour 1 et remboursement de 1236écus le jour 2. (Soit 36écus d’intérêt vous faisant gagner des semaines)

En cas de non remboursement,
la BMP sera en droit d'exiger la mise en vente du champs et le montant correspondant jusqu'à hauteur du prêt, plus les intérêts dus auprès du tribunal de Franche-Comté.

Si l’emprunteur veut déménager,
Il doit rembourser son crédit avant de déménager. En cas de délit de fuite, l'emprunteur sera poursuivi grâce aux accords judiciaires inter duchés. Une amende pour délit de fuite ainsi que le paiement des frais de justice pourront s'ajouter au remboursement de la dette.

Déroulement du prêt:
# Demande adressée au Directeur de la BMP
# La demande de prêt passe devant une commission d'approbation composée comme suit :
- Les conseillers municipaux
- Les membres de la BMP
# La BMP vous propose le protocole de prêt sur lequel seront indiqués les échéances ainsi que les sommes dues.
# L'emprunteur signe le protocole de prêt avec hypothèque.
Ce protocole sera conservé jusqu'au remboursement de la dette.
# Publication du protocole aux institutions à l’étage de la BMP.
# Echange sur le marché de la somme

Déroulement du remboursement:
# Vous avez 2 semaines pleines sans remboursement
# Puis chaque semaine vous avez entre le Lundi et le Samedi pour rembourser
- soit la totalité du prêt
- soit votre versement hebdomadaire
Sans remboursement ou message de votre part, le Dimanche suivant la procédure de litige sera engagée.
# A la fin de l'échéance, la clôture du protocole sera publiée aux institutions à l’étage de la BMP.


Les contacts se font :
- Au guichet des institutions
- Dans la boîte aux lettres du directeur

Citation :

Je suppose que quelques explications vous seront utiles .

Dans cet exemple vous commencez avec juste de quoi subvenir à 1 tête. Donc un emprunt de 300 écus vous permet de subvenir aux 3 autres têtes.
Avec l'aide de la banque vous arrivez à un bénéfice de 68 écus minimun, si pendant les 15 jours de l'élevage vous avez un regime strict , vous pourrez mettre de coté de quoi, dés le cycle suivant, avoir vos 4 bêtes.

(Là normalement il y a un dessin mais peux pas l'héberger )

Citation :

Pour demander un prêt :

Message type :
(A poster aux institutions ou à envoyer au directeur)

Je, soussigné <nom>, <profession> à Pontarlier, contracte un prêt auprès de la Banque Municipale de Pontarlier tel que décrit ci-dessous :
- montant du prêt : X écus
- date du prêt : jj/mm/14aa
- durée initiale du prêt : X semaines
- intérêt : 3% par semaine

En garantie du prêt, je place en hypothèque mon premier/second champ (blé, maïs, potager, élevage de moutons, élevage de vaches, élevage de cochons).

Je m'engage à rembourser ce prêt avec les intérêts sous X semaines,
ou avant de déménager hors de Pontarlier.

Fait à Pontarlier, le jj mmm 14aa

Citation :

Voici des échéanciers types :

(Là normalement il y a un autre dessin mais je les mettrai dès que je pourrais le faire )

Ceci ne sont que des exemples et la banque peut moduler d’autres échéanciers.

Euh non, car il faut une sécurité malgré tout. Je suis plus pour aider à l'acquisition d'un second champ ou encore des têtes manquantes que de donner à tous ceux qui n'ont pas de champs et niveau inférieur.

Et comme je ne suis pas pour un enrichissement d'un organisme sur les écus de ses administrés.
Cette partie restant à être plus approndie.

Citation :

Fonctionnement d'un Dépôt

#Le dépôt est accessible à tous les résidents de pontarlier.
#Le montant du dépôt ne devra excéder les 1000écus.


La BMP rémunérera les intérêts comme suit :

- Redistribution à 50% (à étudier) des intérêts perçus par la banque via les prêts durant chaque semaine, (équivaut à un taux variable)
- Répartition proportionnelle entre les administrés.
- L’argent est rémunéré à partir du second dimanche suivant le dépôt.

Tableau explicatif.

Citation :

Liquidation du reste des intérêts

L’autre partie des intérêts sera redistribuée entre toutes les associations officielles.
Ex : Comité des fêtes de pontarlier.

C’est un projet lourd et précis à gérer. Je souhaiterai le présenter à toutes les communes de Franche comté. Cela apportera une aide importante pour toutes les parties tant aux villageois qu’aux associations diverses et variées.

Je suis totalement opposée à l'idée d'une banque publique.

Que s'organise une banque privée, avec des fonds privés, je n'y vois pas d'inconvénients. Mais les fonds publiques ne doivent pas etre aussi frivolement dilapidés (car trop de prets ne seront jamais remboursés).

D'autre part la gestion d'un tel projet ne peut etre confiée à un simple fonctionnaire. Seule la personne motivée et impliquée, génitrice du projet, pourra prétendre avoir une chance de réussir.

Mais je ne l'ai pas présenté pour le délester sur quelqu'un d'autre.

C'est déja un bon point ! Mais je persiste à penser que c'est incompatible avec la fontion de maire... C'est typiquement une entreprise de type privée...

Entièrement d'accord de la mairie et de ce projet ne sera pas par la même personne mais c'est toujours à l'étude et ne va pas s'ouvrir de suite.

Une baqnue privée est une bonne idée... financée par un riche arstocrate...

Comme envie de remettre le sujet sur la table,

-On peut même imaginer pour le prêt, un parrain notable connu au sein du village qui se porte garant, ainsi si le premier ne peut répondre à son engagement, il suffit de voir avec la caution qui s'est engagée.

Des cautions il y en aura, puisque chacun d'entre nous connait des paysans dignent de confiance et prometteur qu'on a envie d'aider...

Ce système va inciter les personnes à chercher un notable qui leur fera confiance et de plus favoriser les paysans se rendant en taverne, et se font connaitre en participant au débat publique

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Voilà 3 types de fonctionnement d'une banque municipale ?

-On peut imaginer combiner la méthode de Salbator et la mienne, chacune avec un taux d'intérêt différent, les risques n'étant pas les mêmes.

-Après il faut savoir si l'on octroie le prêt que le passage de artisans à notable, de paysan à artisan ect... ou si on l'octroie pour toutes occasions rapportant de l'argent à l'emprunteur (achat de bête, changement de champs, achat d'un second champs...). Je me retrouve plus dans la seconde solution avec des conditions.

*Je serai pour interdire le prêt aux vagabonds, taux de mortalité trop fort et pour arriver au stade de paysan ce n'est pas trop complexe.
*Je serai pour autoriser le prêt à des paysans mais uniquement celui avec la caution parrain
*Je serai pour autoriser les deux types de prêt aux notables et artisans.

Et pour finir, je souhaite que cela soit le maire qui soit directeur de la BMP, puisque c'est la trésorie dont il est le responsable qui sera engagée.

Non moi je vois une jolie comparaison avec une banque hrp ( ca serai pas un peu le style de logo de la BNP )

Et oui les requins c"est pour effrayer les mauvais clients

XD et ils sont verts pour...?

Parce que notre argent est écologique?

(issu de produits dont le transport et la fabrication n'a pas produit beaucoup de CO2.. etc)

Oui d'ailleurs, la preuve! Pour éviter les émissions de gaz à effet de serre, nous avons décidé de boycotter les élevages de vaches, animaux tristement célèbres pour leurs "vents" poluants.

Ce sont des requins mais des brochets avec une nageoire sur le dos, parce que ce sont les brochets les plus rapides au monde... BipBip

Ils sont verts, parce que c'est la couleur de l'espoir, et on vivra vieux (il parait)

[Ils sont en réalité la parfaite* réplique (j'ai bien le droit de me jeter des ) du lgo bnp, bah quoi ? j'ai pas le droit de faire mumuse ^^ ? ... Après des requins, bah c'est parce que lorsque je tape poisson sur google, je trouve parmi les dessins celui là, et la forme arrondie m'a bien tenté pour justement entouré le BMP. Je fais ce que je peux avec ce que j'ai.]

[HRP] Je l'avais bien repéré , non mais ca le fait, si y'a besoin d'un coup de main pour les visuels, faut surtout pas hésiter à demander. J'ai certaine compétence. [/hrp]

J'avais lancé l'idée d'une banque il y a longtemps, vous voulez en modiefier quelques thèmes sans réel changement profond hormis le fait que le directeur doit être le maire et là je suis contre si vous le mettez en place, je ne prendrai pas la tête de cette banque car le maire a assez de boulot pour s'en voir rajouter, surtout que l'on pourrait se voir assumer la charge des juges de proximité donc bon un mandat c'est pas long à faire..

L'idée est tienne, je t'ai d'ailleurs cité pour ne pas te voler la vedette, je voulais juste la remettre sur la table car elle est intéressante.

Si ce n'est pas le maire, alors son bras droit qui est conseiller. Mais le maire doit contrôler la gestion, et l'accord de prêt doit être soumis au conseil. Je pense que ces points là feront concensus et sont indiscutables...

Citation :

Si ce n'est pas le maire, alors son bras droit qui est conseiller. Mais le maire doit contrôler la gestion, et l'accord de prêt doit être soumis au conseil. Je pense que ces points là feront concensus et sont indiscutables

Il est bien évident que le directeur devra rendre des comptes très précis au conseil afin que tout soit claire, donc vu sous cet angle oki