| Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l | |
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Auteur | Message |
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Artus
Messages : 336 Date d'inscription : 27/12/2009 Localisation : En taverne
| Sujet: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 5 Sep - 2:13 | |
| - Citation :
- Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier
Art.1 - Le fer en vente sur le marché est réservé aux forgerons de Pontarlier.
Art.2 - La laine en vente sur le marché est réservée aux tisserands de Pontarlier.
Art.3 - Les peaux en vente sur le marché sont réservées aux tisserands de Pontarlier
Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente sur le marché sont réserves aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.5 - les couteaux en vente sur le marché sont réservés aux éleveurs de Pontarlier.
Art.6 - les seaux en vente sur le marché sont réservés aux éleveurs de bovins de Pontarlier.
Art.7 – La vente de stère de bois et de fer sur le marché est uniquement autorisée pour la mairie. Cependant les stères produit par la boulasse peuvent être mis en vente et cela ne doit pas dépasser dix stères maximum par la même personne.
Art.8 – Les miches de pain en vente à 5 écus sont réservées exclusivement aux vagabonds (niv0.)
Art.9 - Tout contrevenant qui ne respecte pas le présent décret, s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public.
Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455, par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier
Modifier par le Maire , Leif von Dumb de Sparte et voter par le conseil municipal en se jour de l'an de grâce 1458 Quel intérêt de réserver les seaux sachant qu'on donne une aide pour changer leur champs, autant laisser libre la vente. | |
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Artus
Messages : 336 Date d'inscription : 27/12/2009 Localisation : En taverne
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 5 Sep - 2:34 | |
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Draugaran Tribun
Messages : 1231 Date d'inscription : 01/01/2008 Age : 37 Localisation : Au joyeux Luron
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 5 Sep - 11:34 | |
| Je crois que c'est surtout que c'est les seuls en a avoir l'utilité. | |
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Gallena
Messages : 583 Date d'inscription : 27/11/2009
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 5 Sep - 13:55 | |
| oui comme Drau dit c'est comme la laine, les peaux réservés aux tisserands.. | |
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Artus
Messages : 336 Date d'inscription : 27/12/2009 Localisation : En taverne
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 5 Sep - 19:49 | |
| oui mais il y a des éleveurs de bovins outre frontière qui viennent nous voir de temps en temps. | |
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Artus
Messages : 336 Date d'inscription : 27/12/2009 Localisation : En taverne
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 12 Sep - 21:35 | |
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Gallena
Messages : 583 Date d'inscription : 27/11/2009
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Mer 15 Sep - 13:38 | |
| oui tu as peut-être raison mais ce qui me chicotte c'est que si quelqu'un vient et voit prend tout le stock sur le marché. On a un problème...
voilà où la lettre des douanes seraient utiles pour dire qu'ils ont besoin d'une autorisation avant de vendre ou acheter | |
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Artus
Messages : 336 Date d'inscription : 27/12/2009 Localisation : En taverne
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Mer 15 Sep - 18:36 | |
| Franchement je doute qu'il y a un collectionneur de seau mais bon, ce n'est qu'un détail. Vous savez d'innombrable villes se passe d'amende et même de répression, ce n'est pas pour autant le foutoir | |
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crro Adjoint(e) au maire
Messages : 2033 Date d'inscription : 15/01/2008 Age : 33 Localisation : Pontarlier et ses tavernes
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Jeu 16 Sep - 0:08 | |
| On peut ajouter pour faire simple, qu'une derogation exceptionnelle peut etre accordée par le maire, qui jugera bon ou non d'accorder tel ou tel achat. | |
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Akina von D. Ancien
Messages : 617 Date d'inscription : 21/04/2010
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 19 Sep - 18:44 | |
| Et Sam en halle souligne un point interressant : - Citation :
- Art.3 - Les peaux en vente sur le marché sont réservées aux tisserands de Pontarlier
Or, les forgerons aussi ont besoin de peaux, pour faire les casques. Donc je propose : - Citation :
- Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier
Art.1 - Le fer en vente sur le marché est réservé aux forgerons de Pontarlier.
Art.2 - La laine en vente sur le marché est réservée aux tisserands de Pontarlier.
Art.3 - Les peaux en vente sur le marché sont réservées aux tisserands et aux forgerons de Pontarlier
Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente sur le marché sont réserves aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.
Art.5 - les couteaux en vente sur le marché sont réservés aux éleveurs de Pontarlier.
Art.6 - les seaux en vente sur le marché sont réservés aux éleveurs de bovins de Pontarlier.
Art.7 – La vente de stère de bois et de fer sur le marché est uniquement autorisée pour la mairie. Cependant les stères produit par la boulasse peuvent être mis en vente et cela ne doit pas dépasser dix stères maximum par la même personne.
Art.8 – Les miches de pain en vente à 5 écus sont réservées exclusivement aux vagabonds (niv0.)
Art.9 - Tout contrevenant qui ne respecte pas le présent décret, s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public.
Art. 10 - Des dérogations peuvent être accordés par le maire suite à une demande.
Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455, par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier
Modifier par le Maire , Leif von Dumb de Sparte et voter par le conseil municipal en se jour de l'an de grâce 1458 | |
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crro Adjoint(e) au maire
Messages : 2033 Date d'inscription : 15/01/2008 Age : 33 Localisation : Pontarlier et ses tavernes
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Dim 19 Sep - 20:03 | |
| je n'ai rien à redire. Je pense qu'on peut passer en public. | |
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Etoile
Messages : 865 Date d'inscription : 10/08/2009
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Lun 20 Sep - 1:27 | |
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Akina von D. Ancien
Messages : 617 Date d'inscription : 21/04/2010
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Lun 20 Sep - 1:30 | |
| Passage en public maintenant, lancement du vote demain
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Akina von D. Ancien
Messages : 617 Date d'inscription : 21/04/2010
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Lun 20 Sep - 22:37 | |
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Akina von D. Ancien
Messages : 617 Date d'inscription : 21/04/2010
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Lun 27 Sep - 13:14 | |
| Modification du décret approuvé par vote du conseil. Publication de la modification. | |
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crro Adjoint(e) au maire
Messages : 2033 Date d'inscription : 15/01/2008 Age : 33 Localisation : Pontarlier et ses tavernes
| Sujet: Re: Decret portant sur les ventes de produits stratégiques par l Mar 28 Sep - 0:17 | |
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