Les institutions pontissaliennes


 
AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Décret exeptionnel de régulation des prix. 15 - 20 déc.

Aller en bas 
AuteurMessage
Akina von D.
Ancien
avatar

Messages : 617
Date d'inscription : 21/04/2010

MessageSujet: Décret exeptionnel de régulation des prix. 15 - 20 déc.   Mer 15 Déc - 2:37

Citation :
Décret exceptionnel de régulation des prix




En raison des récents abus, le prix maximum du pain est fixé par le présent décret à 6 écus par miche de pain.
Toute personne, institution ou organisation, pontissalienne ou étrangère au village mettant en vente du pain au dessus de ce prix sera passible d'une mise en accusation pour Trouble à l'ordre public.
Le présent décret est applicable dès sa publication ce mercredi 15 décembre et pour une durée de 5 jours.



Décret promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 15 décembre 1458

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret exeptionnel de régulation des prix. 15 - 20 déc.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» prix littéraires
» Ne pas confondre l'inflation et l'augmentation des prix
» Prix Nobel de la Paix
» vend à tout petits prix vêtements fille 6,8,et 10 en super état
» Fleurissement:Le Grand prix national à défendre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions pontissaliennes :: Lois et décrets :: Lois et decrets municipaux-
Sauter vers: