Les institutions pontissaliennes


 
AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Décret comtal relatif au prix du pain

Aller en bas 
AuteurMessage
Elfriede
Ancien
avatar

Messages : 797
Date d'inscription : 19/07/2008

MessageSujet: Décret comtal relatif au prix du pain   Dim 9 Nov - 12:06

Décret comtal relatif au prix du pain

Afin de protéger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 7 écus à la vente.
Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain.

Loi publiée par le Comte Volpone le 7 août 1453, abrogée et publiée modifiée sous forme de décret voté le 8 septembre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach le 9 septembre 1456

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://domainedevandoncourt.1fr1.net
 
Décret comtal relatif au prix du pain
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Le prix du pain, le coût de la vie quotidienne
» Extrait du décret relatif aux vices rédhibitoires
» A propos du décret no 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
» Pain de mie son Jacquet
» prix littéraires

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions pontissaliennes :: Lois et décrets :: Decret Comtaux-
Sauter vers: