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 Decret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

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crro
Adjoint(e) au maire
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Localisation : Pontarlier et ses tavernes

MessageSujet: Decret relatif à la journée de solidarité pontissalienne   Mar 21 Avr - 2:59

Decret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.

Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.

En cas de recidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en proces.

_________________

Membre du comité anti-bisounours, mort aux bisounours!
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Elfriede
Ancien
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Messages : 797
Date d'inscription : 19/07/2008

MessageSujet: Re: Decret relatif à la journée de solidarité pontissalienne   Ven 13 Nov - 23:29

Abrogé le 29 octobre 1457
Par la maire Elfriede de Sparte
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Decret relatif à la journée de solidarité pontissalienne
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