Les impots

Messages : 297 Date d'inscription : 02/11/2009

Saluz se présenta a l'agora avec un peu d'appréention. C'était la première fois qu'elle remétait en cause un sujet toute seule. Elle pris son courage a de mains et commança a parler.

Dites, je me demandait un truc... N'ayant pas de champ moi même je ne puis l'avancer avec des preuves. Mais plusieurs personnes dans mon entourage se plaignent du haussement des impots. Alors, j'aimerais me renseigner sur le pourquoi de la chose. Merci d'avance pour voitre réponse.

Messages : 213 Date d'inscription : 27/11/2009 Age : 33 Localisation : Lyon

Oui, c'est effectif en effet, il est passé de 7 écus à 8,5 aux dernières nouvelles. J'avoue que j'ai accepté cette hausse sans trop broncher mais il est vrai qu'on a le droit à des explications ... mais je ne me fais pas trop d'espoirs ... nombre de questions restent sans réponses ici.

Messages : 924 Date d'inscription : 02/03/2010

Affiché en halle aujourd'hui

Citation :

Avis public à tous les Pontissaliens
Puisque des questionnements au sujet des impôts sont présentement demandés à la mairie, un rappel sur certains articles du Décret Municipal sur le Paiement des Impôts du 15 novembre 1457, serait approprié.

Citation :: Article 1 : Des généralités
Alinéa 1
Tout citoyen résident à Pontarlier est soumit à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction des champs et échoppes.
Alinéa 2
L'impôt est calculé selon la taxe comtale hebdomadaire le CAC en fonction du nombre d’habitant, de champ et d’échoppe.
Alinéa 3
Tout citoyen pontissalien a le droit de demander des explications sur le calcul de l'impôt.

Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :
Alinéa 2
Tout citoyen pontissalien ne respectant pas le présent décret peut se voir poursuivi en justice.
Alinéa 3
Toute personne ayant été reconnue coupable par la justice de non paiement des impôts et n'ayant pas rectifié sa situation verra son nom affiché en public (Halle de Pontarlier et Agora pontissalienne) sur une liste de mauvais payeurs.

L'information concernant l'utilisation des fonds publics du Château de Dole est rendu public en gargote à chaque bilan de mi-mandat et de fin de mandat. Je cite d'ailleurs le bilan économique de la CAC au 15 janvier concernant les impôts.

Citation :: La taxe comtale
Elle est de 8000 écus par semaine pour couvrir les dépenses du comté, la défense, mais aussi les frais de fonctionnement (frais de bouche, corruption, fêtes).
Le montant par village est réparti selon le nombre total de terrains imposables, champs et échoppes.
C'est en divisant les 8000 écus par l'ensemble des terrains francs comtois imposables que nous obtenons le point de taxe permettant de fixer le montant de la taxe municipale.
Du fait de la baisse de population, le poids de la taxe est de plus en plus fort.
Ainsi en 1 an le point de taxe est passé de 3,85 à 5,47, ce qui signifie qu'aujourd'hui le comté demande aux mairies chaque semaine une somme de 5,47 écus par champ et par échoppe.
Devant cet accroissement de la taxe qui pèse sur les habitants, il a été envisagé de baisser la somme de base de base de 8000 écus. Or le problème est que si la population baisse, les gains aussi (élevage et mines) mais les dépenses restent fixes en grosse majorité. Il faut donc trouver à compenser, ce qui pourrait être fait avec les mines : le gain correspondant à un meilleur remplissage pourrait être retiré de la taxe globale et se répercuterait ainsi sur les sommes dues par les mairies

Pontarlier continue d'assumer sa part de la taxe comtale, la ville déboursant plus que ce qui est réclamé aux habitants. Pour assumer une telle charge, d'environ 1 200 écus par mois selon le nombre actuel de champs et d'échoppes, ceci excluant la charge additionnelle des retraites spirituelles de longue durée et des mauvais payeurs, la mairie doit être fortement active au niveau commercial. Or un partenaire important, le Comté, n'a plus les liquidités pour acheter. L'augmentation des impôts a servi à ramener la charge à 1 200 écus par mois alors qu'elle était beaucoup plus élevée auparavant. Si une telle dépense mensuelle altère la capacité financière de la ville à effectuer ses achats, c'est tout le pouvoir économique de ses habitants qui est en jeu. Payer 3 écus de plus par mois pour un habitant ayant 2 champs et une échoppe représente peu de choses en comparaison du bien collectif.

Pour toute questions, n'hésitez pas à les poser ici, à la mairie ou par pigeon

Pour la mairie de Pontarlier
Jade de Sparte, porte-parole du maire

Messages : 297 Date d'inscription : 02/11/2009

Merci Jade d'avoir éclairé ma lanterne. Juste... en ce moment les impots son de combien par champs et par échoppes ?

Messages : 924 Date d'inscription : 02/03/2010

8,50 écus par champ et échope

Citation :

nombre de questions restent sans réponses ici.

Si vous avez toujours des questions nous serions herueux d'y répondre messire Lastatue.

Messages : 213 Date d'inscription : 27/11/2009 Age : 33 Localisation : Lyon

Rayo, je faisais référence à une question que j'avais posé sur la grille des salaires et à laquelle le maire Bobyzz n'a pas répondu. Je lui demandais comment il pouvait être sûr qu'une augmentation des salaires n'allait pas augmenter le prix des matières premières. Si vous avez la réponse je suis quand même preneur.

Je préfere ne pas vous répondre quelque chose de faux vu que je ne m'y connais pas beaucoups en économie..Contactez le conseiller au commerce il pourra vous aider.

Un petit matin comme tous les autres, le soleil commençait à percer malgré les nuages...Erine quittait son domaine, comme chaque jour, pour se rendre à son bureau à Dole. Mais ce matin était exceptionnel, son mandat arrivait à son terme et elle décida de se promener en mairie, avant de rejoindre le Castel de Dole.
C'est avec surprise qu'elle entra dans la mairie et qu'elle entendit quelques sujets au sujet sur la ville, sur la grille des prix, et surtout sur les impôts.
Derrière tout le monde, elle resta là, à les écouter jusqu'à ce qu'elle vit Jade citer les propos tenu par son prédécesseur au poste de CaC.

Elle s'avança et prit la parole

Je me permets d'intervenir. Pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Erine, l'épouse de notre maire mais surtout, je suis la Commissaire au Commerce de notre Comté.

Bonjour à vous tous.

Je voudrais soulever un point. Jade, tu cites les explications de mon prédécesseur concernant la taxe comtale.
Je me permets de te rectifier car depuis le 15 janvier dernier, la taxe comtale n'est plus fixée à 8000 écus mais à 6000 écus.
Suite à notre pillage, la taxe comtale fut réhaussée à 8000 écus durant 2 semaines. Mais depuis la mi-mars, la taxe est de nouveau à 6000 écus.

Je le sais très bien, je me suis batue pour que le montant des 8000 écus soit revu à la baisse.
Actuellement, le parlement se prononce sur un vote concernant la taxe.
Une étude à la commission de l'économie est en cours pour revoir le montant de la taxe comtale.

Je suis étonnée que vous vous basiez encore sur des constatations datant du 15 janvier et qui sont dépassés, soit dit en passant.

Elle s'arrêta sur ses mots et sourit

Messages : 924 Date d'inscription : 02/03/2010

Jade écouta sa tante et lui répondit

Oui, en effet j'ai cité les chiffres du précédent CAC car les explications sur le point de taxe étaient justes compte tenu qu'on parle ici des augmentations qui ont déjà eu lieu en février alors que la taxe comtale était de 8 000 écus après le pillage.

Je vais peut-être dire certaines généralités ma chère tante, et qui ne s'adresse pas à vous, je vous sais tout à fait que vous êtes au courant de ses aspects mais pour le souci de compréhension des personnes présentes, je me dois d'expliquer certains détails.

Il faut comprendre que lorsque le Comté change sa taxe comtale, si les impôts ont déjà été levés, il devra attendre le prochain cycle. Le maire doit refaire ses calculs, soumettre au conseil et là faire les modifications, en espérant qu'il y arrive avant la prochaine levée et que la taxe comtale n'ait pas été modifiée entre temps, ce qui est arrivée avec le pillage lorsque celle-ci a été rehaussée.

Maintenant, quant à la baisse de la taxe comtale depuis, il s'agit pour le maire de définir si et quand il sera en mesure de diminuer les impôts en conséquence puisque la mairie absorbe encore une partie de ses impôts, les Pontissaliens n'en payant pas la totalité. Il devra donc procéder à l'analyse du nouveau point de taxe en fonction du nombre de champ et d'échope ainsi que des liquidités de la ville, en espérant une certaine stabilité de la taxe comtale et que celle-ci ne connaîtra pas de nouveaux soubresaults. Enfin, nous verrons cela avec le prochain CAC je présume !

Donner des explications sur ce qui a été, n'explique pas ce qui est en cours !

Jade resta à disposition pour des explications

Je me permets de rectifier, on se base sur ce que tu me préléve ma tendre épouse. Ma chère soeur Katarina, a calculée par champ et échoppe le prix par habitant. Ça revient à 4,40 de taxe hebdomadaire pour chaque champ/échoppe et par habitant.

La Mairie impose tous les 15 jours de 8,50 par champs et échoppes, soit 4,25 la semaine. Exception faite pour les artisans en fromagerie, comme c'est un produit de luxe, ils sont à 15 écus les 15 jours, soit 7,50 la semaine. Et également pour les élèveurs de vache qui sont à 13 écus les 15 jours, soit 6,50 la semaine, car comme on l'a toujours dit et redit, les vaches ca sert à rien car c'est moins rentable que le cochon.

Pour tous les autres c'est bien 8,50 tous les 15 jours. En sachant que nous prenons en charge, tous les retraités, tous ceux qui ont des impôts à payer et meurs avant, tout ceux qui refusent de payer leurs impôts. En plus des 0,15 centimes hebdomadaire par champ et échoppe à la charge de la mairie sur chaque habitant. Ca parait ridicule, mais en ces temps difficile et sur tout à chacun, ce n'est pas rien croyez moi.

L'impôt comtal est bien trop lourd, tout ca pour à la fin perdre le gros magot qu'on a soigneusement laissé au chaud tout ce temps. Mais je sais bien que ce n'est pas toi ma chère et tendre femme qui viendra me contredire sur ce point. Tu as été la première à crier haut et fort que l'impôt comtal était trop conséquent et bien qu'il est déjà été diminué quelque peu, celui ci reste encore bien trop lourd pour tous les habitants franc comtois.

Et pour finir, je tiens à signaler que Pontarlier est la ville de Franche Comté qui taxe le moins ses habitants, bien que depuis peu Saint Claude est redescendu au même prix que nous par habitant, nous n'en restons pas moins la ville qui taxe le moins ses habitants de toute la Franche - Comté. Et je ne vous parlerai même pas du coût des impôts foncier pour les habitants en lorraine, vous n'en dormiriez pas si ceux de Pontarlier vous font frémir.

En date du 15 janvier, la taxe était basée à 8000 écus conformément au décret relatif à la taxe comtale.
Mais par la suite, Titannick, mon prédécesseur a fait diminuer cette taxe à 6000 jusqu'à la fin de son mandat.
En reprenant le poste, j'ai poursuivit sur une base à 6000 écus. Ensuite, est arrivé le pillage et nous avons remonté la taxe à 8000 écus pendant 2 semaines.
La taxe a ensuite été diminuée.

Avant de publier ce que tu nous mets sous les yeux ici, demande moi mes constatations sur le point de la taxe qui sont adaptés à notre situation actuelle.

Car la taxe fixée à 8000 écus ne sera plus appliquée sauf si le prochain conseil comtal en déside autrement, sans prendre en compte les constatations faites à la commission de l'économie.

Je sais très bien comment le maire doit gérer une baisse ou une hausse d'impôts. Je fûs Adjointe au Maire et conseillère municipale pendant près d'une année.

Je n'ai plus de champs et plus d'échoppe. Je ne sais donc pas ce que vous imposez aux villageois.
Je ne suis pas venue ici pour critiquer la manière dont vous voter ou la manière dont sera calculé l'imposition mais bien sur les commentaires que vous alliez soumettre au peuple pour justifier. On ne ment pas au peuple. Et on ne met pas tout sur le dos du Comté qui a déjà bon dos trop souvent à mon gout.

Si une hausse de 1,50 écus par champs/échoppe a été recensée, je suis certaine qu'elle a été étudiée au préalable.
Comparé à d'autres villages de FC, le peuple de Pontarlier peut s'estimer heureux de ne pas payer +.

EDIT: posté en même temps que Bobyzz ... coucou Very Happy

Voit son mari arriver et porter des précisions dont elle ne demandait pas mais lui répond

Tu as des fromageries à Ponta toi? Tiens, curieux, j'en ai pas observé dans les statistiques que tu me remets chaque semaine.
Sans doute que tu nous en parles là par anticipation.

Et...je crie si fort que çà moi au parlement?

Le regarde stupéfaite

hum, oui, tu as peut-être raison. J'ai fait suer