Les institutions pontissaliennes
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Les institutions pontissaliennes


 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

 

 Codex Livre IX Procédures de sécurité

Aller en bas 
AuteurMessage
Goclad
Ancien
Goclad


Messages : 1651
Date d'inscription : 18/05/2008
Age : 35
Localisation : Pontarlier, joyeux Luron

Codex Livre IX Procédures de sécurité Empty
MessageSujet: Codex Livre IX Procédures de sécurité   Codex Livre IX Procédures de sécurité Icon_minitimeSam 15 Mai - 18:02

Citation :
CODEX LIVRE IX Les procédures de sécurité

Chapitre 1 La Garde Civile
Article 1 Local

Une salle de la Sécurité Intérieure au Château de Dole est réservée aux Coordinateurs locaux, maires et le trio sécurité (Connétable, Prévôt et Capitaine).

Article 2 Rôle du maire
Il nomme un responsable des civils volontaires, le Coordinateur local soumis à l'acceptation du Connétable
Il donne à ce responsable le nom du connétable, du prévôt, du lieutenant de l’Ost du village, et du capitaine. Et ne pas oublier de modifier les noms de ces personnes quand le conseil change…
Il donne au connétable, prévôt, lieutenant de l’ost du village et capitaine le nom du responsable des civils volontaires. Et ne pas oublier de signaler à ces mêmes personnes un changement de responsable

Article 3 Rôle du responsable des civils volontaires, le Coordinateur local

En temps de paix, (soit jusqu'au niveau d'alerte bleu):
- Le Coordinateur local est chargé de recruter, de gérer les registres de civils volontaires de son village, et d’être l’interlocuteur direct et exclusif du prévôt et du lieutenant de l’Ost.
Il adresse un courrier [annexe 1] à tous les villageois en âge de savoir se défendre, et ne pas oublier ceux qui le deviennent (les N0 qui accèdent au N1) donc faire un suivi régulier de la population du village. A réception des réponses, il répartit les civils en 2 listes en fonction de leur choix et n'oublie pas de leur envoyer de temps en temps un petit message aimable afin de savoir si ils sont toujours en vie, ou présents dans le village, et accessoirement, leur faire plaisir…
- Le Prévôt dépose quotidiennement dans le bureau de la GC à l'intention des coordinateurs locaux, les besoins en hommes pour renforcer les groupes de Maréchaux mis en place.
Les responsables locaux veilleront à ce que les emplois de renforts maréchaux déposés en mairie soient comblés en priorité par la GC afin que la défense de leur ville soit effective et complète.

Article 4 : la défense active
Alinéa 1
En cas d’alerte annoncée (à partir du niveau orange) :
Le Coordinateur local prévient au plus tôt les gardes civils par un des courriers cités en annexes 2 et 3 de l'article 3.
Alinéa 2
A la demande du prévôt, le Coordinateur local dépose à la SI dans le Bureau local de la GC, la liste des civils volontaires pour la défense du village. Charge au prévôt de contacter, donner les ordres et consignes à ces civils. Le prévôt mentionnera dans ce même bureau l'identité des volontaires effectivement engagés pour la défense. Le responsable doit toujours connaître son effectif disponible.
Alinéa 3
A la demande du lieutenant de l’Ost, le Coordinateur local communique la liste des civils volontaires pour intégrer une armée. Charge au lieutenant de contacter et donner les ordres et consignes d’intégration de ces civils dans l’armée, en relation avec le capitaine et le gouverneur de l’Ost. En retour, les noms des civils effectivement recrutés doivent être communiqués par le lieutenant. (le responsable doit toujours savoir son effectif disponible !) Cette procédure ne s’applique QUE si le village, ou d’autres villages comtois, sont sous la menace d’une armée ennemie, et que l’armée du (des) village(s) ont un effectif insuffisant pour pouvoir contrer cette attaque.

Article 5 Annexes : courriers indicatifs types à adresser aux gardes civils

Annexe 1 :
Pour défendre nos terres contre des envahisseurs éventuels, nous avons besoin de connaitre toutes les bonnes volontés, hommes, femmes, enfants, qui accepteront de participer à la défense du village.
Deux possibilités s'offrent à vous :
- participation à la défense, sans quitter le village
- participation à la défense, en entrant provisoirement dans une armée qui peut être amenée à circuler en Franche-Comté
Si vous êtes volontaire, j'aurai le grand plaisir, en cas d’appel de participation à la défense, de vous informer davantage sur les conditions de cette défense, et serai votre interlocuteur en cas de menace
XXX, conseiller défense.

Annexe 2 :
Le village est en ce moment sous la menace d’un envahisseur. Vous avez accepté de participer à sa défense et l’heure est venue de montrer votre bravoure. Vous allez être contacté par le prévôt X, (ou le chef maréchal Y) qui vous donnera tous les renseignements nécessaires. Lui seul sera habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions... etc...

Annexe 3 :
Le village (ou la Franche-Comté) est menacée…. Vous avez accepté de participer à sa défense et avons besoin de votre présence dans l’armée de l’ost machin. Vous allez être contacté par le lieutenant X qui vous donnera tous les renseignements nécessaires à votre intégration et au fonctionnement de l’armée, ainsi que le nom de votre chef de section qui sera le seul habilité à vous donner des ordres. Nous vous remercions... etc...

Article 6 Des récompenses

En fin de crise, un courrier de remerciement est adressé aux civils pour leur participation, et le Coordinateur local se met en rapport avec le prévôt et le capitaine pour qu’ils ne soient pas oubliés lors de la distribution des médailles…

Voté le 5 février 1458 par le parlement, publié le 8 février par le franc comte Debenja von Riddermark
Codex Livre IX Procédures de sécurité Petitvertbq4
Revenir en haut Aller en bas
http://gocladepontarlier.forumactif.org/index.htm?sid=516d848266
 
Codex Livre IX Procédures de sécurité
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les institutions pontissaliennes :: Lois et décrets :: Constitution et Codex de Franche - Comté-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser