Codex Livre III : Sécurité nationale

Codex Livre III : Sécurité Nationale

Partie I : Du Comte, capitaine général, connétable et prévôt

Le Comte:
Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant un des organes de la défense nationale, il doit obtenir la majorité de l’état major correspondant.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

La déclaration de guerre ne peut être autorisée que par vote du parlement. Le comte se doit d'en avertir le peuple par un message.

Le Capitaine :
Le capitaine général est chargé de la gestion des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre. Il est le 2ème officier le plus haut gradé et décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.

Le Connétable :
Le Connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province. Il gère aussi Les Services de renseignement du Comté.

Le Prévot :
Le prévôt des maréchaux, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le connétable, doit recruter et organiser des groupes armés de maréchaux afin de protéger les villes. Il a aussi pour rôle de gérer la Gendarmerie


Partie II : De la Sécurité Nationale :

La Sécurité Nationale est un tout composé de 3 organes : la Gendarmerie, de l'Armée et des Services de Renseignements, chacun placés sous le contrôle d'un grand officier : Prévot, Capitaine et Connétable. Ces trois grands officiers se réunissent ensemble dans les bureaux de la sécurité nationale afin d'établir la bonne stratégie nécessaire à la protection du pays. Chaque officier gère son propre organe en fonction des avis de ses collègues mais reste le seul décideur final après le parlement dans le domaine qui lui correspond.

En cas d'absence de l'un des Grands Officiers, les deux Officiers restant prennent le relais de la gestion partagée de son organe, en compagnie de l'Etat Major correspondant. Ce jusqu'à remplacement de l'officier manquant par le parlement. Il est donc nécessaire que chaques Grand Officier ait accès à l'Etat Major des trois organes et puisse consulter les dossiers importants (suivis de la population, rapport des services de renseignements). Cependant, ils n'y ont d'autorité qu'en cas de remplacement.
Un de ces trois Grands Officier sera désigné par le Comte comme étant le Chef d'Etat Major. Son rôle sera de gérer le pôle « armée » et de s'assurer que les deux autres Grands Officiers font leur travail. Il n'aura cependant pas d'autorité sur eux ou sur leurs domaines.

Partie III : De la gendarmerie

1/ Rôle :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donnée aux ordres venant du capitaine.
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives dévolues aux autres corps d'armée.

2/ Fonctionnement :
Le Prévôt des maréchaux :

Le Prévôt des maréchaux dirige la gendarmerie et la douane pour ce qui est des questions de police, de suivis de la population ou de surveillance des frontières. Il nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera.
Il est seule autorité à la Prévôté. Il ne peut pas agir dans les domaines réservés au Capitaine et au Connétable que si l'un d'entre eux est absent et uniquement en concertation avec le second Grand Officier, son grade est équivalent à ces derniers.
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-L'état Major de Gendarmerie : Le Prévôt est secondé par un Etat Major composé de son aide de camp et des Adjudants de chaque brigades pouvant être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence. Cet état major à pour but d'assister le Prévot dans ses prises de décisions, cependant, le Prévôt y reste le seul décideur final. Le Capitaine et le Connétable ont aussi accès à cet Etat Major dans le but de remplacer le Prévot en cas d'absence mais n'y ont d'autorité décisionnelle que si le Prévôt est effectivement absent
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L'Aide de Camp :

L'aide de camp aide le Prévot dans ses fonctions. Il le déleste de certaines tâches lorsque celui-ci est submergé par le travail. Ces tâches sont le plus souvent administratives mais l'aide de camp est aussi choisi pour ses compétences et la confiance que le prévot porte en lui. Son rôle principal est de s'occuper de l'engagement des hommes et de la vérification des accès.
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Les Adjudants :

Responsable de brigade (donc un par village), il gère tout ce qui se passe au sein de son village et donne les consignes, transmet les informations et les ordres de ses supérieurs.
Il existe un statut d'adjudant instructeur. C'est en fait un adjudant qui apprend les bases du métiers aux jeunes gendarmes. Il ne possède pas de galons particuliers mis à part celui d'adjudant et signale juste son statut d'instructeur dans sa signature.
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Les Brigadiers :

Adjoint de l'adjudant, il vérifie le travail de gendarmes et remplace son Adjudant lors de ses absences. Il continue aussi à surveiller le village.
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Les Gendarmes (Prévôté) :

Chargé de la surveillance du village. Lutte contre l'esclavagisme, le brigandage, les escroqueries, les spéculations, les TALP... Leur rôle est judiciaire et consiste en la surveillance des marchés et la prise de plaintes afin de mener une enquête et de construire un dossier qui sera transmis au Procureur via le Prévôt.
Ils ont aussi un rôle de Douaniers, Chargés de la surveillance des déplacements dans le village. Ils sont un par village sous la direction du Prévôt (pas du CAC, du maire ou de l'adjudant). Le poste de Douanier tourne toutes les deux semaines par ordres alphabétique parmis les trois gendarmes de la brigade. Ainsi, dans le cas d'un gendarme absent, c'est le suivant dans la liste qui devient douanier pour une durée de deux semaines. Le douanier doit chaque jour accueillir les nouveaux arrivants, indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur et surtout faire le recensement du village dont il a la charge dans un bureau spécial prévu à cet effet où n'ont accès que les trois Grands Officiers et les adjudants.

Note: le trait entre les fonctions marque la hiérachie (le Prévot est donc le supérieur des adjudants qui sont eux-même les supérieurs des brigadiers, etc...)



3/ Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (militaire + maire ou conseiller comtale).

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

4/ Solde :
La rétribution du personnel de la Prévôté s'effectue par une embauche d'un Gendarme ou d'un Douanier par jour comme Chef des Maréchaux avec ordre de défendre son village. Le Salaire serait de 22 écus par jour de travail. Un roulement sera organisé pour que chaque personne puisse obtenir son salaire.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

5/ L'armée irréguliére :
Exceptionnellement, des Organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que la formation de cette organisation ne se fasse que pour une durée de temps trés courte
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont dispose l'organisation
- que l'organisation soit placée sous le controle total de l'armée Franc-Comtoise.
- que le capitaine de l'armée posséde un accés total à toutes les structures et infrastructures de cette organisation.

Si une de ces conditions n'est pas remplie, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.

6/Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou de tout autre groupe à vertue militaires.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement.

L'engagement se déroule selon la procédure suivante :
- Le volontaire pose sa candidature au bureau du Capitaine.
- L'aide de Camp note les candidatures puis envoie en fin de journée un rapport au capitaine pour qu'il donne les accès aux soldats de la journée.
- Le Capitaine donnera son verdict final quand à l’acceptation du soldat (puisque c'est lui qui donne les accès). Sa décision sera sans appel. Il en fera part à l'aide de Camp.
- L'aide de Camp transmet la décision aux soldats dans la salle de recrutement, leur fait signer leurs contrats, leurs dit quels lieutenants et quels sergents il doit contacter puis les envoie à l'infirmer ainsi que chez le fourrier afin que leur soit fournis leur uniforme. Il se charge ensuite de ranger les papiers dans les archives des dossiers militaires.
- Le soldat se présente à l'infirmerie afin que soit établis un bilan médical.
- Le soldat se présente chez le fourier pour que lui soit fournis son uniforme.
- Le Soldat va se présenter à son lieutenant et lui indique de quel sergent il dépend (afin que le lieutenant sache qu'il a un nouveau soldat sous ses ordres.)
- Le Lieutenant ordonne au soldat de se présenter au sergent et lui explique briévement comment fonctionne la garnison et l'armée, lui parle de son sergent et donne le nom des autres sergents qu'il pourrait être amené à rencontrer.(Présentation de l'organigramme)
- Le Soldat va trouver son sergent, se présente à lui. Le sergent lui présente alors les autres hommes de son escouade, lui fournit son paquetage, lui fait visiter la garnison et le met à l'entraînement. (Il lui donne les liens des différents sous-forums)

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

7/ L'armée d'active et la réserve
Lors de son engagement un volontaire aura le choix entre l'armée de réserve et l'armée d'active.

Dans la réserve, un soldat n'est pas astreint aux trois séances d'entrainement par semaine. Il ne sera appellé à participer qu'aux missions de défense de sa ville. Il ne pourra cependant pas monter en grade et restera cantonné à celui de soldat. Si un réserviste refuse de se présenter lorsque l'ordre lui en est donné, il sera renvoyé automatiquement et poursuivis en cours martiale

Dans l'active, un soldat est astreint à trois séances d'entrainement par semaines. Il peut être appellé à tous moments et doit alors suivre les ordres sans quoi il encourt une cour martiale. Il pourra gagner en grade en fonction de ses capacités.

8/ La Solde
En attendant que soit décidé d'une solde complète au parlement, le Comté dédommagera les militaires en leur versant 4 Points de Soldes par journée sans possibilité de travail.

Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

9/L'entrainement :
Ce domaine est sous l'autorité du lieutenant maître d'armes. Il est aidé dans ce travail par un instructeur-chef par corps d'armée pouvant être supplé par un ou plusieurs instructeurs..
Les instructeurs-chef sont nommés par la maître d'armes, ils font autorité sur les militaires qui participent à l'entraînement. Cela signifie que sur le terrain d'entrainement ils ont toute autorité. Seule le maitre d'arme et le Capitaine bénéficient d'une autorité supérieure.
Instructeur-chef est un grade d'officier. Il n'est donc pas cumulable avec un grade de l'armée réguliére. Ils portent le galon suivant :
et sont apellés "chef".

L'instructeur-chef peut nommer un ou plusieurs instructeurs pour le seconder et le remplacer en cas d'absence. Il s'agit d'une fonction annexe au grade de l'armée réguliére. Ils portent donc le galon suivant en plus de leurs galons de garnison.

Il peut exister des sergents instructeurs, des caporaux instructeurs... ils sont apellés par leurs grades dans l'armée réguliére.

La cour de la caserne regroupe plusieurs terrains d'entraînement:

Les Fantassins (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires).En temps de paix, ils doivent passer s'entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils sont placés en première ligne. Leur équipement est constitué d’une cotte de maille de bonne qualité, d’une épée longue et d’un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté. L'épée en bois est utilisée la plupart du temps pour l'entraînement. Une grande présence permettra d'être bien vu par ses supérieurs.

Les Archers (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés de faire tomber une pluie de flèche sur les unités ennemies peu protégées tels que les fantassins. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’un arc long avec un carquois de bonnes flèches et d’une épée courte. Une grande présence permettra d’être bien vu de ses supérieurs.

Les Arbaletriers (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés d’abattre à distance les unités ennemies bien protégées tels que les cavaliers. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’une arbaléte lourde avec un carquois de carreaux et d’une épée courte. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.

Les Sapeurs et Artilleurs (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils sont chargés d’abattre les murailles et les édifices ennemis, de creuser des tranchées, des fortifications ou de mettre en pièce les unités ennemies lourdement protégées à grands coups de trébuchets. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée et d’une épée courte.

Les Eclaireurs (sous conditions):
IG et RP: Les candidats pour devenir éclaireurs doivent remplir également certaines conditions:
-Avoir l'accord du capitaine
-Avoir plus de 50 en force
-Avoir 3 mois d'ancienneté dans l'armée
-Etre digne de confiance (au regard de l'instructeur des éclaireurs)
-HRP: Avoir un bon RP

Les missions des éclaireurs seront les suivantes: espionnage, ouverture de voie.
Ils doivent être entièrement dévoués à l'armée et prêts à faire de nombreux sacrifices afin de fournir de nombreuses informations à l'état-major. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix, ils doivent venir s'entraîner 3 fois par semaine minimum. Leur entraînement, dispensé par un expert, sera à base de camouflage, de déplacement furtif et d'apprentissage de codes de langage. Leur équipement est laissé à leur initiative, sachant que les ingénieurs-chercheurs de l'armée peuvent leur fournir et créer du matériel sur demande en priorité.

Les Cavaliers (sous conditions):
IG et RP: Ce corps d'armée est un corps d'élite. Pour pouvoir y accéder, le candidat doit remplir les conditions suivantes:
-Avoir l'accord du capitaine
-Avoir plus de 100 points de force
-Posséder une épée et un bouclier
-Avoir 2 mois d'ancienneté (consécutifs et non cumulés) dans l'armée
-HRP: Avoir un bon RP

Ils seront les premiers sollicités, du fait de leur caractéristiques, pour des patrouilles et missions dangereuses. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix, ils doivent venir s'entraîner 3 fois par semaine minimum. Les cavaliers subiront donc un entraînement spécial à base de techniques de combat à cheval. Les cavaliers sont la fierté de l'armée. Leur équipement est un cheval fourni par l'armée (sauf si le candidat en possède déjà un et souhaite le garder), un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté, une épée longue et une armure intégrale.

Partie V : Des Colonels
Il peut exister un colonel par organe de la Sécurité Nationale. Leur rôle est de seconder le Grand Officier nommé par le parlement s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel. Le colonel serait le Grand Officier du mandat précédent qui, à la fin de son mandat, aurait laisser sa place à son remplaçant, mais obtiendrait à titre provisoire le poste de Colonel afin d'accompagner et de conseiller le nouveau venu. Le Colonel ne posséderait d'accés qu'au sein de l'Etat Major de l'organe dont il est issus et ne garderait cette place que pour la durée du mandat de son remplaçant.
Lorsque le mandat est terminé, le remplaçant devient le nouveau colonel tandis que l'ancien prend sa retraite. Si le remplaçant est renommé à son poste par le nouveau conseil, le poste de colonel serait inoccupé.

Partie VI : Du GIC (Groupement d'Intervention Comtal)

1/Rôle :
Une section ne pouvant quitter une armée sans détruire celle-ci et la gendarmerie étant continuellement employée par le Prévôt. Il devient nécessaire de créer un groupe spécifique ayant pour mission de pourchasser et d'éliminer les brigands de nos routes.
Le GIC devrait pouvoir répondre à cette prérogative. Son but est de patrouiller les routes afin de rançonner les brigands ou de les rabattre vers nos villes où ils pourront être repérés par les douaniers et mis aux arrêtes par la Gendarmerie ou vers notre armée qui se chargera d'exterminer toute opposition.

2/Fonctionnement :
Le GIC est une compagnie d'intervention indépendante de l'armée, de la gendarmerie et des services de renseignements, elle est composée des meilleurs hommes de ces trois organes et est placée sous le commandement conjoint des trois Grands Officiers, recevant leurs ordres directement par courrier du Chef d'Etat Major.
Il existera une lance du GIC par ville. Chaque lance sera dirigée par un chef de groupe désigné par le Chef d'Etat Major avec l'accord des Grands Officiers. Une lance comportera entre 4 et 7 autres militaires.
Il n'existe aucune hiérarchie stricte au sein du GIC et aucun grade spécial n'est attribué aux membres, les militaires conservent leurs grades initiaux mais la seule autorité est celle du chef de groupe.

3/Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Dés son intégration au GIC, un de ces membre doit quitter son affectation précédente et n'est plus considéré comme faisant partie de l'armée ou de la gendarmerie. Du fait du caractère secret des Renseignements Généraux, un cumul y est possible.

Il est en outre nécessaire de posséder une épée, un bouclier et une bonne forme physique (force minimum de 201)

4/Solde :
La Solde est la même que pour les militaires, à savoir 4 PS par jour de mission.

Partie VII : Obligations Générales

Ces obligations concernent tous les militaires, qu'ils soient gendarmes, soldats d'actif ou réservistes.

- Pointage régulier (une fois par semaine)
- Visite médicale obligatoire (une fois par semaine)
- Non appartenance à un ordre de chevalerie ou de tout autre groupe à vertue militaires.
- Impossiblité d'être Marchand Ambulant
- Respect de la loi de non cumul d'une fonction militaire et d'une fonction politique.
- Non divulgation d'informations obtenues au sein de l'armée.

Tout manquement à ces obligations est passible de sanctions.

Partie VIII : De la Cour Martiale

Tout militaire comtois ou civil sous contrat est à même de passer en cours martiale pour les crimes et délits suivants habituels auxquels s'ajoutent les suivants : Insubordination, Manque de respect du à un supérieur hiérarchique et Manquement au devoir.

1/Saisie :
Une demande saisie de la cour martiale peut être déposée par n'importe quel militaire comtois. La demande se fera au Grand Officier en charge du plaignant qui décidera en compagnie des autres grands officiers de la mise en accusation par un vote à la majorité. Tout soldat souhaitant faire une demande de cours martiale devra porter à son grand officier un dossier clair et complet avec preuves. Tout abus de ce droit pourra être passible de sanctions.

2/Procédure :
La saisie d'une cours martiale est accompagne d'une saisie Ingame par la justice comtale. Dans ce procès, le juge civil et le procureur civil relaieront les décisions des Juges et Procureurs militaires.
Le Procureur Militaire sera l'accusateur ayant demandé la saisie de la cour martiale. Il transmettra ses plaidoiries au procureur qui les postera Ingame.
Les Grands Officiers seront les trois juges et prendront les décisions après délibérations. En cas d'absence d'un des trois Officier, c'est la voix du chef d'Etat Major qui prime. Ils rendront le verdict qui sera transmis au Juge et posté par ses soins. Il devra aussi appliquer la sentence décidé par les Officiers.

Le soldat concerné par l’accusation possède le droit d’avoir une aide à la défense en la personne d’un membre de l’armée qui le défendra au même titre qu’un avocat.

Partie IX : De la révision

Les Grands Officiers pourront prendre des mesures pour compléter ce code, ils devront alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.


Réforme votée par le parlement le 17 juillet 1455 et publiée le 19 juillet 1455.

Daresha
Franc-Comtesse

Citation :

Contrat de défense d’un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an.

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise


Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville
- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Surveillance du tableau d'affichage avant de prendre un emploi ou un cours
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre


En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.


Galons:


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (22écus).
- Une explication sur la mission commanditée.


Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y

Voté par le parlement le 25 septembre 1455

Debenja
Franc-Comte