Charte des Conseillers Municipaux

Citation :: Pour postuler au poste de Conseiller Municipal, il faut être résident de Pontarlier depuis une durée minimum d'un mois.

Tout conseiller est soumis au respect de cette charte sous peine de se voir demis de ses fonctions.

Pour
l’ensemble des conseillers :

- Tout conseiller doit être présent au quotidien
- Tout conseiller doit participer aux débats en cours
- Tout conseiller doit tenir informé le conseil municipal de la progression de son travail.
- Si un conseiller se voit dans l’obligation de s’absenter, il devra le faire savoir dans le lieu requis en indiquant la date de son retour.
- Le conseiller doit établir un bilan récapitulatif auprès du maire, le dernier jour du mandat de celui-ci.
- Tout conseiller démissionnaire fera de son mieux pour chercher un remplaçant, le présenter au conseil, puis après acceptation des membres du conseil et du maire, le former avant de partir.

Confidentialité du Conseil Municipal

Tout conseiller municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions, plus spécifiquement, a l'obligation et le devoir de ne pas divulguer les informations provenant de la partie privée du conseil municipal. Tout manquement à ce devoir sera passible d'une plainte pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance des informations transmises. La recevabilité des preuves ainsi que les peines encourues seront soumises à l'appréciation de la justice franc-comtoise.

Pour les conseillers de filières artisanales:

- Le conseiller doit établir une communication régulière auprès des
villageois dépendants de sa branche.
- Le conseiller se charge d’orienter, aider les villageois dans leur métier et dynamiser sa filière.
- Régulièrement, (deux ou trois jours), chaque conseiller devra faire le suivi de la population de sa branche (nombre total ; nouveau ; quittant)
- Chaque conseiller devra suivre le marché et lesproduits résultant de sa branche, en faisant un bref récapitulatif afin de savoir si il y a une surproduction ou une pénurie, et doit trouver des solutions en conséquence.

Les autres postes :

Le conseiller à la défense/GC:
Ce conseiller prend ses ordres au parlement et informe le conseil
municipal des dangers menaçant le village. Il coordonne alors les
actions des groupes assignés à la défense et tient le conseil municipal
informé quotidiennement de l'évolution de la situation.

Le gendarme
Il est en étroite communication avec le conseil municipal pour le tenir informé de l'activité de la prévôté.

Le représentant de l’église:
Il promulgue aux conseillers municipaux des conseils éclairés par la lumière d'Aristote.

Le tribun/ conseiller aux vagabonds:
Il assure le suivi des vagabonds quotidiennement. Il tient à jour la lettre d'accueil des vagabonds depuis son bureau (IG).Il les recontacte régulièrement en leur proposant son aide et leur promulgue des conseils personnalisés.

Le conseiller à la pêche:
Il aide les pêcheurs dans leur quête de poisson. Il les inscrit sur la carte, leur en explique le fonctionnement et tente de dynamiser son secteur en organisant diverses activités.

Le conseiller à l’animation:
Il se charge de créer et d’assurer des festivités en collaboration avec le
comité des fêtes les Pontissaoulards. Il n'est pas obligatoirement le
responsable au comité.Il informe le conseil municipal de l'actualité du comité.

L'adjoint au maire
Il l'aide à la rédaction des courriers et des annonces. Il est le porte-parole de la mairie et est donc garant de la communication.Il peut se voir
octroyer un mandat pour participer à la régulation du marché.
Il aide à la modération et l'archivage du forum.Il se charge d'accueillir
et guider les nouveaux conseillers, et s'assure de l'assiduité de chacun.
Il a pour rôle de relancer et tempérer les sujets de discussion

Le conseiller au commerce municipal
Il n'a aucun pouvoir décisionnel concernant l'économie pontissalienne et
le maire a toujours en charge la décision finale. Le conseiller au commerce municipal est simplement là pour soutenir le maire dans ses décisions et le décharger si besoin. Il est aidé dans cette tâche par l'adjoint.
Le conseiller au commerce municipal a pour but de soutenir les responsables de filière en cas de besoin et de chercher avec eux une solution adaptée à tout problème. Il surveille de près le stock et le trésor municipaux afin de conseiller le maire quant à leur gestion. Il est chargé de prendre contact avec les autres mairies dans le but d'établir des collaborations économiques profitables à Pontarlier. Il collabore donc avec les marchands ambulants ayant l'agrément du conseil municipal. Le maire peut décider de lui
octroyer les clés de la salle où se déroule le commerce comtal entre les
mairies Franc comtoises et le comté. Cette salle se trouve au château
de Dole, et le maire devra donc faire la demande au Commissaire au
Commerce comtal

Amendé à Pontarlier le 2 Novembre de l'an de grâce 1457,
Par Dame Elfriede, bourgmestre de Pontarlier
Modifié par le Conseil municipal et le maire Goclad Von Dumd de Sparte le 21 Mai 1458

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