Tout conseiller se doit de respecter cette charte - Citation :
- Art 4
-Le conseil de Pontarlier est composé de résidents pontissaliens.
-Y figurent les anciens maires en ayant fait la demande, ces derniers ayant pour tache d’apporter leurs expériences. Mais aussi les personnes ayant été nommées par un maire dans le cadre de ses fonctions.
-Il tient un rôle d’organe de conseil auprès du maire, il n’a point de pouvoir décisionnel, seul le maire pouvant tirer son pouvoir du suffrage universel direct.
Art 5
-Un conseiller doit être exclus par le maire s’il est avéré qu’il n’a pas participé aux débats municipaux durant tout un mandat. Exception faite aux retraites spirituelles temporaires. Il est également exclu en cas de délits graves tel que la trahison, la haute trahison…
Art 6
-Le conseil est composé d’au maximum 15 membres. Dans le cadre de ses fonctions le maire n’a le pouvoir de nommer au maximum que 3 membres par mandat
Pour l’ensemble des conseillers :
1 – Un conseiller doit être présent au quotidien sous peine de se voir retirer son poste.
2 – Si un conseiller se voit dans l’obligation de s’absenter, il devra le faire savoir dans le lieu requis.
3 – Le conseiller doit établir un bilan récapitulatif auprès du maire, le dernier jour du mandat de celui-ci.
Pour les conseillers de filières artisanales: 1 – Le conseiller se charge d’orienter, de dynamiser et d’aider les villageois dans leur métier.
2 – Le conseiller doit établir une communication régulière auprès de sa branche.
3 – Régulièrement, (deux ou trois jours), chaque conseiller devra faire le suivi de la population de sa branche (nombre total ; nouveau ; quittant)
4 – Chaque conseiller devra suivre le marché et les produits résultant de sa branche faisant un bref récapitulatif afin de savoir si il y a une surproduction ou une pénurie.
Les autres postes : Le conseiller à la défense/GC: Ce conseiller prend ses ordres au parlement et informe le conseil municipale des dangers pour le village. Il prend la tête du groupe et assure une défense.
Le représentant de l’église: Il laisse entrer les conseils d’Aristote au sein de l’assemblée. Il est aussi mandaté par le Maire concernant l’aide aux vagabonds pour le pain.
Le tribun/ conseiller aux vagabonds: Il assure le suivi des vagabonds et les aide dans leur progression.
Le conseiller à la pêche: Il aide les pêcheurs dans leur quête de poisson. Il les inscrit sur la carte et leur montre le fonctionnement.
Le conseiller à l’animation: Il se chargera de créer et d’assurer des festivités en collaboration avec les pontissaoulards. Il est tout à fait possible que ce conseiller ne soit pas obligatoirement le responsable au comité.